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PROPRIÉTÉ

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CONTENUS WEB ET TÉLÉCHARGEMENTS. UTILISATIONS AUTORISÉES ET INTERDITES.

C’est permis:

Naviguer sur le Web, c’est-à-dire y accéder et le visualiser sur un appareil, toute reproduction temporaire ou accessoire étant autorisée, à condition qu’elle ne soit pas volontaire et fasse partie intégrante et essentielle du processus de transmission technologique. La navigation dans certaines rubriques du Site nécessite une inscription préalable.
Bénéficier (dès l’inscription) des services et avantages fournis par LE PROPRIÉTAIRE à travers le Site Internet à ses utilisateurs, dans les conditions expressément indiquées dans les différentes rubriques.
Il est strictement interdit :

Toute opération concernant le Site Web, son contenu, les produits téléchargés et leurs copies contraires à la loi, aux bonnes mœurs et à la bonne foi. Toute utilisation en dehors de la sphère personnelle et privée, notamment à des fins commerciales ou professionnelles, y compris l’envoi de publicités ou de messages ainsi que la collecte et le traitement de données provenant de tiers.
Tout type d’extraction, de communication publique et/ou de transmission, totale ou partielle, par quelque moyen que ce soit, en dehors du cadre privé d’utilisation autorisée et, notamment, son incorporation dans toute autre œuvre, y compris des pages Web, des collections ou des bases de données. La publication dans les médias de documents téléchargeables à partir de la section Salle de Presse est exclue de cette interdiction.
La suppression, la dissimulation ou la falsification des avis et avertissements concernant la propriété intellectuelle ou industrielle du site Web ou de l’un des produits fournis par son intermédiaire.
Opérations et activités expressément interdites dans toute autre section des présentes Conditions Générales et, en général, celles qui pourraient nuire au fonctionnement normal du Site Web, des autres utilisateurs ou de tout tiers.
LIENS VERS LE WEB

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Dans la création des liens, l’utilisation d’éléments extraits du Web est expressément interdite, sans le consentement préalable et exprès du PROPRIÉTAIRE. En aucun cas, on ne peut comprendre que les liens vers le Web à partir de pages ou de sites Web de tiers impliquent des relations du PROPRIÉTAIRE avec les propriétaires de ceux-ci, cela n’implique pas non plus l’approbation, le parrainage ou la recommandation d’aucune sorte de la part du PROPRIÉTAIRE à leur sujet, de sorte que LE PROPRIÉTAIRE ne sera en aucun cas responsable de leur contenu et de leur légalité.

CONTENU ET COMPORTEMENT DE L’UTILISATEUR

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S’impliquer dans des activités illicites, illégales ou contraires à la bonne foi et à l’ordre public.
Diffuser des contenus ou de la propagande à caractère raciste, xénophobe, pornographique qui prône
terrorisme ou qui viole les droits de l’homme.
Provoquer des dommages aux systèmes physiques et logiques du PROPRIÉTAIRE, de ses fournisseurs ou
des tiers, introduire ou propager des virus informatiques ou tout autre système sur le réseau
physiques ou logiques susceptibles de provoquer les dommages précités.
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Attaquer les droits intellectuels, industriels, d’image, d’honneur ou autres droits de propriété qui correspondent au PROPRIÉTAIRE ou à des tiers.
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